Quelle legislation rencontre les cuves de sablage?

Il est important pour les employeurs de connaitre leurs responsabilités légales par rapport aux machines qu'ils fournissent à leurs employés. Ils doivent aussi être conscients que la compensation est payée partialement ou pas du tout par les compagnies d'assurances en cas d'accident avec les machines qui ne sont pas conformes aux règles et directives en vigueurs!

Nouvelles cuves de Sablage, Aérogommage et Hydrogommage

Une cuve de sablage est un assemblage de différents éléments qui sont le récipient, valves, appareillages et est donc considérée comme un assemblage sous pression (et pas un récipient sous pression) dans la directive européenne des équipements sous pression 2014/68/EU (PED). Cela signifie que les règles strictes et régulations de cette directive concernent la machine comme un tout et pas seulement (croyance commune) la cuve qui est utilisée pour construire la machine de sablage.

Pour se soumettre aux règles et réglementations, divers modules peuvent être utilisés comme décrit dans la Directive. Une forme d'approbation par un Organisme notifié (NoBo) est nécessaire quand la pression maximale de travail multipliée par le volume dépasse 200 (Ps x V => 200).

Les cuves de sablage Gritco sont construites en rapport avec le module B+C1. Le B représente la "vérification type EC". Le C1 représente "conforme au produit". L'inspection de ces modules B+C1 est faite par DNV avec numéro d'identification 0427 (anciennement 2388). Ce numéro doit être affiché sur la plaque de la machine et ainsi la validité de l'agrément peut facilement être vérifiée.

Une cuve de sablage qui a été produite et certifiée en accord avec la Directive des Équipements sous Pression peut être reconnue par les éléments ci-dessous:

• La Déclaration de Conformité CE provenant du fabricant de cuve de sablage établit que : a. une description d'assemblage, b. un type de cuve de sablage, c. un numéro de série, d. des modules et numéros PED, e. nom, numéro et adresses de l'organisme notifié. Note: Seulement une déclaration provenant de la pression du récipient n'est pas suffisante.
• La plaque d'immatriculation du fabricant de la cuve de sablage doit montrer le numéro de l'organisme notifié.
• Sur la pression de la cuve, vous pouvez aussi trouver la plaque d'immatriculation du fabricant de pot à pression et le numéro de leur organisme notifié.

 

Approbation de mise en service

Contrairement aux nouvelles machines, l'approbation de mise en service n'est pas (encore) institutionnalisée à l'échelle européenne. Chaque état membre a ses propres règles et législations. La responsabilité repose toujours sur les utilisateurs des cuves de sablage, pas sur les fabricants.
La situation néerlandaise: Selon la législation néerlandaise, l'approbation est requise quand le calcul de la pression multiplié par le volume dépasse 1000, ou : Ps x V => 1000. Dans ce cas, l'organisme notifié (NoBo) doit vérifier si la machine est installée et si elle sera utilisée correctement. Le manuel et la Déclaration de Conformité CE (selon le PED 2014/68/EU) doivent définitivement être présentés. Bien sûr, toutes les cuves de sablage, Aérogommgage et Hydrogommage Gritco sont vendues avec ces deux ingrédients cruciaux.

Réévaluation périodique

Comme l'approbation de mise en service, la réévaluation périodique n'est pas non plus institutionnalisée au niveau européen. Chaque état membre a ses propres règles et législations. La responsabilité reste aussi sur les utilisateurs des cuves de sablage, et pas sur le fabricant.
La situation néerlandaise: Tout comme les autres machines, les cuves de sablage doivent être réévaluées périodiquement. Dans ce cas, l'approbation est requise quand le calcul de la pression multiplié par le volume dépasse 1000, ou : Ps x V => 1000 cette réévaluation doit être faite par l'Organisme Notifié (NoBo). Quand ce résultat est moindre, la réévaluation peut être faite par le propriétaire ou l'utilisateur. Pour des raisons évidentes de sécurité, le fabricant ou distributeur de la cuve de sablage est habituellement appelé pour effectuer cette tâche.

• L'approbation de mise en service et la réévaluation périodique ne remplacent pas la Directive Européenne sur les Equipements sous Pression 2014/68/EU (PED) mais toutes deux la complète.
• Plus d'informations à propos des autorités de contrôle de chaque État membre peuvent être trouvées sur le site de la Commission Européenne.